Responsabilité civile

RESPONSABILITÉ CIVILE A L’ÉTRANGER :
MÊME LÀ, VOUS AVEZ LE DROIT D’ÊTRE MALADROIT !

Vous venez de boucler vos valises et le départ est imminent vers un dépaysement assuré ! Crème solaire, produit anti-moustiques, chapeau… vous avez tout prévu pour être bien protégé. Mais êtes-vous sûr de l’être vraiment ? Les longues heures d’avion auront certainement été fatigantes et une maladresse est vite arrivée. Une maladresse qui peut vite coûter cher. 
Et si vous souscriviez une garantie Responsabilité Civile à l’étranger ? 

EN QUELQUES MOTS...

La responsabilité civile est une garantie qui prend en charge les dommages matériels et corporels  causés à un tiers par imprudence ou négligence. Le responsable peut être vous-même, vos enfants mineurs, vos employés de maison (femme de ménage, baby-sitter…) mais aussi vos animaux ou ceux que vous gardez.

Par exemple, votre chien renverse une personne qui tombe et se casse le bras. Ou bien encore votre enfant casse un miroir dans une boutique et ce dernier blesse un client : la boutique sera en droit de vous demander réparation ainsi que la personne blessée.
Toutes ces situations sont bien sûr couvertes par votre responsabilité civile à partir du moment où le dommage a été causé de manière involontaire.

En France, beaucoup de contrats Habitation propose une couverture contre ces risques.  

ET A L'ÉTRANGER, QUE FAIRE ?

Si cette garantie peut être considérée comme gadget, pensez à tous les facteurs qui peuvent occasionner fatigue et donc maladresse pendant le voyage : choc culturel, décalage horaire, stress… A l’instar de la responsabilité civile en France, la responsabilité civile à l’étranger a le même objectif : garantir les dommages que l’assuré aurait provoqués involontairement à une tierce personne. Et le montant des dommages peut vite grimper !

Avant tout départ, veillez donc à étudier votre contrat dans le détail afin de vérifier si la responsabilité civile s’étend au pays de destination ainsi que sa durée de couverture. Parce que si les français sont souvent bien couverts, la responsabilité civile se limite fréquemment au seul pays de résidence et pour un court séjour.
Si ce n’est pas le cas, vous pouvez souscrire à une assurance voyage qui vous couvrira, entre autres, si vous occasionnez des dommages. L’assurance voyage MGEN ZENITH vous propose une couverture jusqu’à 4 500 000€ par sinistre en cas de dommages corporels et 450 000€ par sinistre en cas de dommages matériels et immatériels.

ATTENTION AUX EXCLUSIONS !

Comme la plupart des contrats d’assurance, il existe des limites, des « exclusions » qu’il est important de bien connaître avant de partir à l’étranger : 

  • Les dommages provoqués de façon intentionnelle ne seront pas pris en charge par votre assureur.
    Au regard des tribunaux, il y a faute intentionnelle (et donc exclusion de garantie) si l’assuré a non
    seulement la volonté de causer le dommage, mais aussi la conscience des conséquences de son
    acte ;
  • Si les dommages résultent d’une activité professionnelle ;
  • Si les dommages ont été faits sur des objets confiés ; 
  • Si les dommages sont le résultat de l’utilisation de véhicules à moteur, de bateaux et d’appareils
    de navigation aérienne. Dans ce cas précis, il faut noter que la garantie auto/moto couvre
    normalement ce type d’accidents.

Il est donc recommandé de bien lire les conditions générales de tous vos contrats afin de bien comprendre votre couverture.

EN BREF
  • Il est important de vérifier ses contrats avant de partir pour savoir si vous êtes couverts  à l’étranger.
  • La garantie Responsabilité Civile à l’étranger garantit les dommages involontaires causés à une
    tierce personne ou aux biens d’autrui
    .
  • Les dommages corporels mais aussi matériels peuvent vite atteindre des sommes astronomiques. 
  • Même si elle n’est pas obligatoire, la Responsabilité Civile à l’étranger est tout de même
    indispensable, gage d’une véritable tranquillité d’esprit en vacances !